Mentions légales
Éditeur du site
Pace Pierre EI, entreprise individuelle, nom commercial CODEFORGE LAB (site « PrépaATSEM by CODEFORGE LAB »).
3 Lotissement du bourg, 40270 Saint-Maurice-sur-Adour
131 104 044 R.C.S. Mont-de-Marsan
Entreprise individuelle sans capital social
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Téléphone : 07 72 00 48 99
E-mail : [email protected]
Directeur de la publication
PACE Pierre
Hébergeur
Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis – cloudflare.com
Paiement
Les paiements par carte bancaire sont traités par Stripe Payments Europe Ltd. L'éditeur n'a pas accès à vos données de carte.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Médiateur : en cours de désignation. Les coordonnées seront publiées ici dès la désignation.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, QCM, illustrations, structure, marque) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, diffusion ou revente, même partielle, sans autorisation écrite est interdite. Les codes d'accès sont strictement personnels.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
Limitation de responsabilité
PrépaATSEM fournit des outils de préparation. Les informations sur les concours (dates, conditions) sont indicatives : seules celles publiées par les centres de gestion font foi. La réussite au concours n'est pas garantie.